05/10/2008
Bouygues Telecom a été condamné mercredi dernier par le tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine) à démonter une antenne-relais de téléphone mobile à Tassin-La-demi-Lune (Rhône) pour "risque potentiel sur la santé".
Dans ce jugement, en date du 18 septembre, Bouygues Telecom a en outre été condamné à verser 3.000 euros à chacun des trois couples, riverains de l'antenne incriminée, pour "exposition à risque sanitaire", a poursuivi Me Richard Forget.
L'avocat a précisé que le démontage de l'antenne devrait être effectué "dans un délai de 4 mois après le significatif du jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard".
Selon Me Forget, le tribunal s'est prononcé "au nom du principe de précaution" et a considéré qu'il y avait "un risque potentiel sur la santé des riverains".
Les trois couples avaient saisi la justice pour "trouble anormal de voisinage", en insistant sur le fait que personne ne pouvait certifier l'absence absolue de risque sanitaire.
Bouygues Telecom a indiqué qu'il ferait probablement appel : sur une affaire similaire, alors que le TGI de Toulon avait condamné le 20 mars 2006 l'opérateur à démonter une antenne-relais à Six-Fours-les-Plages (Var), la cour d'appel d'Aix-en-Provence était finalement revenue sur ce jugement le 15 septembre 2008, les plaignants ayant renoncé à demander son enlèvement après avoir vendu leur maison.
La cour les a parallèlement déboutés de leur demande de dommages et intérêts, "en l'absence de risque sanitaire établi".
Actuellement, e nombreuses plaintes alimentent des procédures judiciaires, comme par exemple dans les Yvelines, où ce même groupe est poursuivi en pénal pour "administration de substance nuisible".
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